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Annulation d'une commande
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Acceptation d'une commande
Commande
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Livraison
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Les articles ne peuvent être retournés à byaureliecreative sans le consentement écrit préalable de byaureliecreative et sont soumis à des frais de retour.
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CE DROIT DE RÉTRACTATION N’EST PAS APPLICABLE POUR LES ARTICLES PERSONNALISES, SUR MESURE ET/OU CRÉÉS EXCLUSIVEMENT POUR LE CLIENT.
Ces articles ne seront alors ni repris, ni échangés.
PRODUITS
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Les photos des articles ainsi que les représentations des couleurs lors des personnalisations présentées ne sont pas contractuelles.
Chaque article, est présenté par un descriptif réalisé par la créatrice
TARIFS
Le tarif des articles sont indiqués en euros hors taxes non assujetti à la TVA (TVA non applicable – articles 293 B du CGI) et hors frais de traitement et d’expédition.
Ils sont valables uniquement au jour où la commande est validée.
Toutes les commandes sont payables en euros.
byaureliecreative se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. L’article sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande, à savoir lors de son paiement.
Les articles demeurent la propriété de byaureliecreative jusqu’au paiement complet du tarif.
Responsabilité
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Divisibilité
Toute disposition des présentes Conditions générales qui viendrait à être nulle, illégale ou non applicable pour quelque raison que ce soit sera réputée dissociée du reste des Conditions générales qui demeureront valables et exécutoires.
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MENTIONS LEGALES
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www.byaureliecreative.com
Siret 93329307800012
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